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Redécoupage de trois catégories de pneus dans la contribution 2009
Outre une nouvelle baisse de la contribution sur la plupart des catégories de pneumatiques (actualité du 17 décembre), le barème 2009 se caractérise par un redécoupage des catégories A, B et E. Cet ajustement a deux objectifs : une réduction de l’écart tarifaire entre les pneus de petite dimension en plaçant la contribution au plus près du coût selon le poids ; et une segmentation selon la typologie du pneu.
Ainsi, la catégorie A a été scindée en deux :
- la sous-catégorie A1 : Motos routières, quads, pneus entre 3 et 5 kg
- la sous-catégorie A2 : Tourisme, 4x4, véhicules utilitaires, autres pneus inférieurs à 15 kg.
De même la catégorie B a été partagée en 2 sous-catégorie pour répondre à l’émergence de générations de pneus poids lourds incluant des nouvelles technologies (puce électronique, pile, gel de colmatage, etc). Ont donc été créées :
- la sous-catégorie B1 : pneus poids lourds « traditionnels » et autres pneus de 15 à 60 kg
- la sous-catégorie B2 : spécifiquement dédiée à des pneus dont la conception intègre des matières ou technologies nécessitant un traitement en fin de vie plus complexe et contraignant qu’un pneu « traditionnel » de cette catégorie. Pour ces pneus, associés à la sous-catégorie B2, le Producteur se rapprochera d’Aliapur afin de l’informer de la nature exacte du dispositif employé, de sa composition chimique et structurelle, notamment au regard des risques vis-à-vis de l’environnement et de la santé humaine des opérateurs appelés à être en contact avec le pneu usagé. De ces informations découleront les solutions de traitement et leur coût/contribution.
Enfin, la catégorie E reste dédiée uniquement au petit pneu : scooters, trails, motos ayant un poids inférieur à 3 kg.
Le reste des catégories C, D et F n’ont pas été modifiées par rapport au barème catégoriel 2008.
Télécharger le tableau des contributions 2009.
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